Policies
- Avis Ethique Loisir Sport
- FLOQ Code de conduite
- Politique concernant la vérification des antécédents judiciaires
- Politique de résolution de conflit
- Policy, rules, and procedures regarding the protection of integrity & Code of Conduct
- RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ_Lutte_VF_4 juin 2023
- POLITIQUE RELATIVE AUX REVENUS
- POLITIQUE DE PLACEMENT ET DE DISPOSITION DES SURPLUS
- POLITIQUE DE DÉLÉGATION DU POUVOIR DE DÉPENSER ET DE SOUS
- POLITIQUE D’ATTRIBUTION DE CONTRATS
- POLITIQUE CONCERNANT LES RISQUES
- POLITIQUE CONCERNANT LA RAISON SOCIALE DU LOGO
- POLITIQUE CONCERNANT LA PROTECTION ET L’ACCÈS AUX RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DES MEMBRES
- Déclaration de services aux membres 2023-2027